Architecte DPLG, DE ou DE-HMONP : Quelles différences ?

Architecte DPLG : c'est quoi ?

Créé en en 1914, le titre d'architecte Diplômé Par Le Gouvernement (DPLG) devient obligatoire à partir de 1941 pour exercer le métier d'architecte. Dès 1977, chaque architecte a également l'obligation de s'inscrire au Tableau de l'Ordre des Architectes pour porter le titre d'architecte, qui lui confère des droits et devoirs en prêtant serment rappelé à l'article 46 du Règlement Intérieur de l'Ordre. 

Le diplôme DPLG était décerné jusqu'en 2007, à l'issue de 7 années d'études et d'une mise à l'épreuve.

Ce titre permet d’exercer la maîtrise d’œuvre en nom propre, c’est-à-dire sa mission est de mettre en œuvre un projet dans les conditions fixées par un cahier des charges. L’architecte peut alors endosser toutes les responsabilités quant à la réalisation d’un projet d’architecture de plus de 150 m² (nécessitant l'obtention d'un permis de construire), sous réserve d'être titulaire d'une assurance professionnelle de type « décennale » et « biennale » couvrant les dommages possibles.

Architecte DE : un professionnel non habilité à la maîtrise d'œuvre

En vertu de la loi encadrant les titres d'architecte, seules les personnes physiques titulaires du diplôme d'État d'architecte, ou d'un autre diplôme français d'architecte reconnu par l'État, et également habilitées à la maîtrise d'œuvre en leur nom propre depuis 2007, sont autorisées à s'inscrire à l'Ordre des architectes et, par conséquent, à porter le titre d'architecte.

Contrairement à cela, pour les titulaires du diplôme d'architecte DPLG, l'habilitation à la maîtrise d'œuvre en leur nom propre n'est pas nécessaire ; ils peuvent solliciter leur inscription au Tableau de l'Ordre sur la base de ce seul diplôme et ainsi porter le titre d'architecte.

Cependant, il est important de noter que le simple fait d'avoir le diplôme d'architecte et l'habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre depuis 2007 ne suffit pas pour porter le titre d'architecte. Il est nécessaire de s'inscrire au Tableau de l'Ordre des architectes et de prêter le serment requis selon l'article 46 du Règlement Intérieur de l'Ordre.

De plus, en l'absence d'inscription au Tableau de l'Ordre, les personnes physiques ayant obtenu un diplôme d'architecte doivent utiliser l'appellation suivante : "titulaire du diplôme d'architecte, suivi du sigle reconnu correspondant", conformément à l'article 1er du décret n°80-218 du 20 mars 1980.

Architecte DE-HMONP : équivalent actuel du titre DPLG

Pour exercer la maîtrise d’œuvre et être inscrits à l'Ordre des Architectes, les architectes DE doivent obtenir une licence d'exercice appelée Habilitation à l'exercice de la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre (HMONP).

Cette habilitation leur permet d'exercer en libéral ou au sein d'un cabinet d'architectes, au même titre qu'un architecte DPLG, après avoir prêté serment auprès de l'Ordre des Architectes. Elle peut être obtenue de deux manières :

• soit à l'issue d'une mise en situation professionnelle de 6 mois et 150 heures de cours en alternance dans une école d'architecture
• soit dans le cadre d'une VAE (Validation des Acquis de l'Expérience), après avoir cumulé 3 ans d'expérience en agence d'architecture.

Comme l'architecte DPLG, l'architecte DE-HMONP doit obligatoirement souscrire une assurance décennale et biennale pour garantir la réparation d'éventuels dommages constatés après la réception des chantiers engageant sa responsabilité.

Comparatif des missions — capacités juridiques et opérationnelles

Détails

• DPLG et HMONP ont la capacité complète d’accompagner un projet de A à Z, y compris le dépôt de permis de construire, la responsabilité contractuelle du maître d’œuvre, la coordination chantier, les CATP/DCE, etc.
• DE sans HMONP ne peut exercer qu’en tant que collaborateur ou sous mandat d’un architecte habilité, car il est légalement inapte à assumer la maîtrise d’œuvre indépendante.

Quels types de projets pour quels types d'architectes ?

DPLG

• Maison individuelle sur mesure et complexes techniques
• Extension / surélévation nécessitant un permis
• Rénovation lourde (structure bâti, changement destination)
• Projets en zone contrainte (sites protégés)
• Projet nécessitant coordination multi-corps d’état

HMONP

• Très similaire au DPLG sur le périmètre
• Projet neuf, extension, surélévation
• Rénovation complète ou transformation
• Urbanisme, insertion et viabilité réglementaire
  → C’est aujourd’hui le profil standard pour exercer comme architecte moderne.

DE

• Études de projet
• Phase conception et esquisses
• Participation à démarches administratives sous mandat
  → Intervient surtout au sein d’une structure ou avec supervision d’un architecte habilité.

Coûts, honoraires et structure tarifaire des architectes

Les honoraires d’un architecte ne sont pas fixés par la loi. Ils dépendent principalement du périmètre de mission confié, de la complexité du projet, du montant global des travaux, de la localisation et de l’expérience de l’architecte. Le statut (DPLG, HMONP ou DE) influe indirectement sur les prix, car il conditionne le niveau de responsabilité juridique et contractuelle assumé.

Dans les faits, ce sont surtout les architectes habilités à exercer la maîtrise d’œuvre en nom propre (DPLG et HMONP) qui portent les missions les plus complètes et donc les honoraires les plus élevés.

Logiques de facturation les plus courantes

Les architectes utilisent généralement trois modes de rémunération, parfois combinés au sein d’un même projet :

• La rémunération au pourcentage du montant des travaux HT, la plus fréquente pour les missions complètes
• La rémunération forfaitaire, utilisée pour des missions bien cadrées (plans, permis, études ponctuelles)
• La facturation au temps passé, plus rare, réservée à des missions de conseil ou d’expertise

Le choix dépend du degré d’incertitude du projet et du niveau d’engagement de l’architecte.

Fourchettes d’honoraires observées

Pour un projet standard de rénovation ou de construction, on observe généralement :

• Mission partielle (conception, études, permis de construire) : environ 5 % à 10 % du montant HT des travaux
• Mission complète (conception + suivi de chantier jusqu’à la réception) : environ 10 % à 15 % du montant HT des travaux

Ces taux peuvent être dégressifs lorsque le montant des travaux augmente, ou plus élevés pour des projets techniquement complexes, contraints réglementairement ou situés en zones spécifiques (copropriété dense, secteur protégé, bâti ancien).

Différences de coûts selon le type d’architecte

Architecte DPLG

Les architectes DPLG pratiquent souvent des honoraires situés dans la fourchette haute du marché, en particulier sur les missions complètes. Leur expérience, souvent longue, et leur capacité à gérer des projets complexes justifient des taux proches de 12 % à 15 % pour une maîtrise d’œuvre intégrale. Ils interviennent fréquemment sur des projets à forts enjeux techniques, structurels ou réglementaires.

Avantages

• Forte autonomie et responsabilité globale
• Expérience approfondie sur des projets complexes

Inconvénients

• Honoraires généralement plus élevés
• Peu adaptés aux missions très ponctuelles ou très standardisées

Architecte HMONP

L’architecte HMONP représente aujourd’hui le standard du marché. Ses honoraires se situent généralement entre 10 % et 15 % du montant des travaux pour une mission complète, avec une grande variabilité selon son expérience et son positionnement. Il peut proposer des missions très modulables, du simple permis à la gestion complète du chantier.

Avantages

• Pleine capacité juridique et opérationnelle
• Bon équilibre entre expertise, flexibilité et coût

Inconvénients

• Forte hétérogénéité de pratiques selon l’expérience
• Les écarts de prix peuvent être importants à mission équivalente

Architecte DE

L’architecte DE sans HMONP n’étant pas habilité à exercer en nom propre, ses honoraires sont généralement plus faibles, mais aussi limités à des missions restreintes. Il peut intervenir sur des études de conception, des esquisses, des plans techniques ou en assistance, souvent dans le cadre d’un forfait ou d’une rémunération au temps passé.

Avantages

• Coût plus accessible pour des besoins ciblés
• Pertinent pour des phases amont ou de conception

Inconvénients

• Impossibilité de signer un permis ou d’assumer la maîtrise d’œuvre
• Nécessite l’intervention complémentaire d’un architecte habilité